Vie pratique - Résilier un contrat d'abonnement

Modèles

Ce modèle a été élaboré à partir du Contrat de service du 21 août 2011 qui est contrat de référence pour tous les clients particuliers abonnés ...

Si vous souhaitez résilier votre abonnement en invoquant un motif reconnu comme « légitime », ce motif vous autorise à résilier votre contrat ...

Ce modèle a été élaboré à partir des Conditions d’abonnement et d’utilisation des offres SFR ou formules carrées d’août 2011.

Ce modèle a été élaboré à partir des Conditions générales d’abonnement au 6 octobre 2011 qui s’appliquent aux offres de la gamme Livebox haut ...

Ce modèle a été élaboré à partir des Conditions générales de vente des offres Free haut débit du 9 septembre 2011 et des conditions particulières ...

Si vous souhaitez résilier votre abonnement en invoquant un motif reconnu comme « légitime », ce motif vous autorise à résilier votre contrat ...

Fiches

Résilier un abonnement DARTY
Résilier un abonnement DARTY

Par Etienne PETIT le

Cette fiche a été élaborée à partir du Contrat de service du 21 août 2011 qui est le contrat de référence pour tous les clients particuliers ...

Résilier un abonnement Bouygues Telecom
Résilier un abonnement Bouygues Telecom

Par Etienne PETIT le

Cette fiche a été élaborée à partir des Conditions Générales de service du 23 mai 2011. Ces CGS s’appliquent aux Services mobiles, aux Services ...

Résilier un abonnement Free
Résilier un abonnement Free

Par Etienne PETIT le

Cette fiche a été élaborée à partir des Conditions générales de vente des offres Free haut débit du 9 septembre 2011 et des conditions ...

Résilier un abonnement Orange
Résilier un abonnement Orange

Par Etienne PETIT le

Cette fiche a été élaborée à partir des Conditions générales d’abonnement au 6 octobre 2011 qui s’appliquent aux offres de la gamme Livebox haut ...

L’encadrement légal
L’encadrement légal

Par Etienne Petit le

La liberté contractuelle des opérateurs dans le domaine de la téléphonie mobile, de l’accès à internet, des offres groupées voire totales est ...

Résilier un abonnement SFR
Résilier un abonnement SFR

Par Etienne PETIT le

Cette fiche a été élaborée à partir des Conditions d’abonnement et d’utilisation des offres SFR ou formules carrées d’août 2011. La fiche ...

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